Déposée le 11 mars 1994 par BELLOT Henri Germain Emilien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES),
la marque française « CACIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est BELLOT Henri Germain Emilien, domicilié(e) 4 Rue de la Cordelière, 10210 CHAOURCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BELLOT Henri - France.
La marque CACIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLOT Henri Germain Emilien - 4 Rue de la Cordelière, 10210 CHAOURCE - France
Mr BELLOT Henri - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Tous jus de fruits, boissons aux fruits, boissons sans alcool, soda, limonade, sirop, cidre, boissons au cidre, Cocktails au cidre, Cocktails exotique, Cocktails à base de pomme, Fermenté de pomme, Fermenté de raison, Pétillant de pomme, Pétillant de raisin, Pétillant de fruits
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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